Ce fichier comprend la version anglaise et les versions traduites de l'Accord de licence du logiciel. En cas d'incohérence entre les termes énoncées dans la version anglaise et l'une des versions traduites, la version anglaise prévaut. =================================================================== ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL CREATIVE POUR L'UTILISATEUR FINAL (pour le logiciel Web) Version 2.7, janvier 2005 =================================================================== VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE DOCUMENT. VOUS DEVEZ ACCEPTER LES TERMES DE CET ACCORD AVANT DE TELECHARGER LE LOGICIEL SUR INTERNET. Ceci représente l'accord de licence légal passé entre vous et Creative Technology Ltd. et ses filiales (" Creative "). Cet accord contient les termes et conditions selon lesquels Creative concède un droit de licence sur les logiciels téléchargeables sur ce site Internet ou les éléments les accompagnant, ainsi que sur la documentation écrite (ci-après nommé " logiciel ", le terme " logiciel " incluant les programmes exécutables, pilotes, bibliothèques et fichiers de données associés à ces programmes, mais n'étant pas limité à ceux-ci). LICENCE 1. Octroi de la licence Tous les logiciels inclus vous sont concédés sous licence, et non pas vendus, pour un emploi respectant les termes de cet accord. Cet accord de licence constitue la preuve d'achat de la licence vous concédant les droits décrits par le présent document et doit par conséquent être conservé soigneusement. Conformément à l'accord signé avec la compagnie (ou avec ses concédants de licence, le cas échéant), Creative reste l'unique propriétaire et ayant droit du logiciel et se réserve tous les droits qui ne vous sont pas explicitement concédés par cet accord. Creative vous concède le droit d'utiliser le logiciel dans son intégralité ou en partie, sous réserve que : (a) le logiciel ne soit pas diffusé dans un but lucratif ; (b) le logiciel ne soit utilisé qu'avec les gammes de produits Creative ; (c) le logiciel ne soit PAS modifié ; (d) toutes les informations concernant le copyright soient présentes sur le logiciel. 2. Pour une utilisation sur un seul ordinateur Le logiciel ne peut être utilisé que sur un seul ordinateur et par un seul utilisateur à la fois. Vous êtes autorisé à transférer la partie assimilable du logiciel d'un ordinateur à un autre, sous réserve que : (a) le logiciel (y compris toute copie ou partie) soit effacé du premier ordinateur et (b) il n'y ait aucune possibilité que le logiciel soit utilisé sur plus d'un ordinateur à la fois. 3. Utilisation autonome Vous pouvez utiliser le logiciel uniquement de manière autonome afin que le logiciel et ses fonctions ne soient accessibles qu'aux personnes se trouvant physiquement devant l'ordinateur sur lequel le logiciel est installé. Vous n'êtes pas autorisé à donner accès au logiciel ni à ses fonctions à un utilisateur distant, ni à transmettre tout ou partie du logiciel par l'intermédiaire d'un réseau ou d'une ligne de communication quelle qu'elle soit. 4. Copyright Le logiciel est la propriété de Creative et fait l'objet d'une protection par les lois du copyright des Etats-Unis et par les provisions de traités internationaux. Vous n'êtes pas autorisé à retirer les informations de copyright de toute copie du logiciel ou, le cas échéant, de toute copie de la documentation l'accompagnant. 5. Copie d'archivage Vous êtes autorisé à effectuer une (1) copie de la partie assimilable du logiciel à des fins d'archivage pour votre propre utilisation sur un seul ordinateur, à condition que vous fassiez figurer sur la copie le copyright en entier ainsi que les autres notes de propriété se trouvant sur l'original. 6. Aucune fusion ni intégration Il est interdit de fusionner ou d'intégrer quelque partie du logiciel que ce soit avec un autre programme, sauf si la législation de votre pays le permet de manière explicite. Toute partie du logiciel éventuellement fusionnée ou intégrée avec un autre programme est également soumise aux termes et aux conditions de cet accord. De plus, vous devez faire figurer sur la copie l'intégralité du copyright ainsi que les autres notes de propriété se trouvant sur l'original. 7. Version réseau Si vous avez acquis une version réseau du logiciel, ce contrat de licence s'applique à l'installation du logiciel sur un « serveur de fichiers » unique. Il est interdit de le copier sur plusieurs systèmes. Chaque « noeud » connecté u « serveur de fichiers » doit disposer d'une « copie noeud » du logiciel, faisant l'objet d'une licence spécifique à ce « noeud ». 8. Transfert de la licence Il est interdit de transférer la licence du logiciel à un tiers. 9. Limites sur l'utilisation, la copie et la modification du logiciel Excepté dans les limites permises expressément par cet accord ou par la loi du pays dans lequel vous avez fait l'achat du logiciel, il est interdit d'utiliser, de copier ou de modifier le logiciel. Il est également interdit d'accorder une sous-licence des droits que vous concède cet accord. Vous pouvez utiliser ce logiciel à titre privé dans le cercle familial. Il ne peut toutefois en aucun cas être utilisé en public ou servir à la création de cassettes vidéo qui feront l'objet d'une projection publique. 10. Décompilation, désassemblage et ingénierie inverse Vous reconnaissez que ce logiciel contient des secrets commerciaux et autres informations appartenant à Creative ou à ses licenceurs. Excepté dans les limites permises expressément par cet accord ou par la loi du pays dans lequel vous avez fait l'achat du logiciel, il est interdit de décompiler et de désassembler le logiciel, de l'inclure dans un procédé d'ingénierie inverse ou tout type d'activités visant à obtenir des informations sous-jacentes, inaccessibles à l'utilisateur dans le cadre d'une utilisation normale du logiciel. En vertu de cette clause, vous acceptez de ne jamais transmettre le logiciel ou d'afficher le code objet du logiciel sur un écran d'ordinateur ou encore de créer des copies de clichés mémoire du code objet du logiciel. Si vous pensez avoir besoin de plus d'informations concernant l'interopérabilité du logiciel avec d'autres programmes, vous n'êtes pas autorisés à décompiler ou désassembler le logiciel pour obtenir ces informations et vous devez les demander auprès de Creative à l'adresse indiquée ci-dessous. Après examen de votre demande, Creative déterminera si cette information vous est nécessaire, et dans ce cas, vous la fournira dans les meilleurs délais et conditions. Dans tous les cas, il est de votre devoir de transmettre à Creative toute information dérivée du logiciel par le biais d'ingénierie inversée ou de toute activité similaire, et les données ainsi collectées seront traitées en tant qu'informations confidentielles par Creative et ne pourront être utilisées qu'en connexion avec le logiciel. 11. Conditions d'utilisation de Gracenote(R) CDDB(R) Cette application peut contenir un programme de Gracenote, Inc. of Emeryville, California ("Gracenote"). Le logiciel de Gracenote (le « client Gracenote ») permet à cette application d'effectuer une identification de disque et fichier de musique en ligne et d'obtenir des informations concernant la musique, y compris le nom, l'artiste, la piste et le titre du morceau (« données Gracenote ») à partir de serveurs en ligne (« serveurs Gracenote ») et d'effectuer d'autres fonctions. Vous n'êtes autorisé à utiliser les données Gracenote que dans le cadre des fonctions de l'utilisateur final du logiciel d'application. Vous acceptez d'utiliser les données Gracenote, le client Gracenote et les serveurs Gracenote dans un but uniquement personnel et non commercial. Vous acceptez de ne pas attribuer, copier, transférer ou transmettre le client Gracenote ou toute donnée Gracenote (à l'exception d'une balise associée à un fichier de musique) à un tiers. VOUS ACCEPTEZ DE NE PAS UTILISER OU EXPLOITER DES DONNEES GRACENOTE, LE CLIENT GRACENOTE OU LES SERVEURS GRACENOTE, SAUF AUTORISATION EXPRESSE MENTIONNEE DANS LE PRESENT DOCUMENT. Vous acceptez la résiliation de votre licence non exclusive d'utiliser les données Gracenote, le client Gracenote et les serveurs Gracenote en cas de violation de ces restrictions. En cas de résiliation, vous acceptez de cesser toute utilisation des données Gracenote, du client Gracenote et des serveurs Gracenote. Gracenote se réserve tous les droits concernant les données Gracenote, le client Gracenote et les serveurs Gracenote, y compris tous les droits de propriété. En aucun cas, Gracenote ne sera dans l'obligation de vous payer toute information que vous fournissez, y compris des informations relatives aux fichiers de musique. Vous acceptez que Gracenote puisse faire appliquer ses droits sous cet accord à votre encontre, directement en son propre nom. Le Service Gracenote utilise un identificateur unique pour rechercher des requêtes à utiliser pour des statistiques. Le but d'assigner au hasard un identificateur unique est de permettre au service Gracenote de compter les requêtes sans ne rien savoir sur vous. Pour plus d'informations, visitez la page Web à l'adresse www.gracenote.com pour consulter la Politique de confidentialité Gracenote (Gracenote Privacy Policy) pour le service Gracenote concerné. Le client Gracenote et chaque élément des données Gracenote sont licenciés « EN L'ETAT ». Gracenote ne fait aucune garantie, expresse ou implicite, concernant la précision des données Gracenote des serveurs Gracenote. Gracenote se réserve le droit de supprimer des données des serveurs Gracenote ou de modifier des catégories de données pour toute raison que Gracenote estime suffisante. Aucune garantie ne vous est donnée que le client Gracenote ou les serveurs Gracenote ne comportent pas de défauts ou que leur fonctionnement sera ininterrompu. Gracenote n'est pas tenu de vous fournir tout nouveau type ou catégorie de données améliorées ou supplémentaires que Gracenote peut choisir de fournir à l'avenir et est libre d'interrompre ses services en ligne à tout moment. GRACENOTE REFUSE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS QUE CETTE ENUMERATION NE SOIT LIMITATIVE, DES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITE, D'ADEQUATION A UN BUT PARTICULIER, DE TITRE ET DE NON-VIOLATION. Gracenote ne garantit pas les résultats obtenus par l'utilisation du client Gracenote ou de tout serveur Gracenote. EN AUCUN CAS GRACENOTE NE PEUT ETRE TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE INDIRECT OU ACCESSOIRE OU DE TOUTE PERTE DE PROFITS OU DE BENEFICES. 12. RESILIATION La licence qui vous est concédée est effective jusqu'à sa résiliation. Vous pouvez la résilier à tout moment en détruisant le logiciel (y compris toute copie ou partie) en votre possession ou sous votre contrôle. La licence sera également résiliée sans préavis de la part de Creative si vous ne respectez pas les termes et conditions de cet accord. En cas de résiliation, vous vous engagez à détruire le logiciel (y compris toute copie ou partie). Lors d'une résiliation, Creative peut également engager toute poursuite légale prévue par la loi. Cet accord protège les droits de propriété de Creative même après la résiliation de l'accord. 13. LIMITATION DE GARANTIE VOUS UTILISEZ CE LOGICIEL A VOS PROPRES RISQUES. LE LOGICIEL A ETE DEVELOPPE POUR UNE UTILISATION AVEC LE MATERIEL ET LES LOGICIELS CREATIVE EXCLUSIVEMENT. LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ETAT » ET SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE. DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI, CREATIVE REJETTE TOUTES LES GARANTIES, EXPRESSES OU TACITES, Y COMPRIS, NOTAMMENT, TOUTE GARANTIE OU CONDITION TACITE DE QUALITE MARCHANDE, DE QUALITE D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, TITRE OU NON-VIOLATION. CREATIVE N'EST PAS TENU DE FOURNIR DES MISES À JOUR OU DES MISES A NIVEAU POUR LE LOGICIEL Aucun distributeur, revendeur ni aucune autre personne n'est autorisé(e) à étendre ou modifier cette garantie ou toute autre provision du présent accord. Creative ne garantit pas que les fonctions contenues dans ce logiciel répondent à vos besoins ni que son fonctionnement sera ininterrompu ou sans erreur et exempt de code malicieux. Dans le cadre de ce paragraphe, on entend par « code malicieux » tout code de programme conçu pour venir nuire à des programmes ou des données informatiques, consommer des ressources de l'ordinateur, modifier, détruire, enregistrer ou transmettre des données de toute façon usurpant le fonctionnement normal de l'ordinateur, du système informatique ou du réseau informatique, y compris les virus, les chevaux de Troie, les programmes effaçant des données ou les données en mémoire, les bombes logiques et les programmes similaires. Aucune sorte de représentation, autre que les garanties énoncées dans cet accord, ne saurait engager Creative. En tant qu'utilisateur, vous êtes entièrement responsable du choix du logiciel pour obtenir les résultats escomptés, du téléchargement, de l'utilisation et des performances du logiciel. Vous assumez également l'entière responsabilité quant à la qualité et aux performances du logiciel. Si le logiciel s'avère défectueux, le coût total résultant de toute réparation ou correction nécessaire sera à votre charge (et non pas à celle de Creative, de ses distributeurs ou revendeurs). De plus, Creative ne pourra pas être tenu responsable de l'exactitude des informations fournies par Creative ou par le personnel du service d'assistance technique tiers ou des dommages causés, directement ou indirectement par les actions ou les omissions que vous aurez effectuées à la suite des recommandations données par le personnel du service d'assistance technique tiers. La présente garantie vous concède des droits spécifiques reconnus par la loi ; des droits supplémentaires peuvent cependant vous être accordés selon votre pays de résidence. Certaines législations interdisent l'exclusion de garanties implicites ; si vous êtes dans ce cas, l'exclusion ci-dessus ne sera pas prise en considération. Creative n'accorde aucune garantie si le logiciel a été personnalisé, reconstitué ou modifié de quelque manière que ce soit, par un tiers autre que Creative. 14. EXCLUSION DE DOMMAGES : LIMITATION DE RESPONSABILITE CREATIVE OU SES CONCEDANTS DE LICENCES NE POURRONT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES D'UN QUELCONQUE PREJUDICE, Y COMPRIS NOTAMMENT LES PREJUDICES ACCESSOIRES, INDIRECTS, SPECIAUX OU CONSECUTIFS, LES BLESSURES CORPORELLES (Y COMPRIS LA MORT), DONT SERAIT VICTIME UNE PERSONNE ET AYANT ETE CAUSE PAR LA NEGLIGENCE DE CREATIVE OU DE TOUT MANQUE A GAGNER, INTERRUPTION DES AFFAIRES, PERTE D'INFORMATIONS OU TOUTE AUTRE FORME DE PERTE FINANCIERE DECOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'INAPTITUDE A UTILISER LE LOGICIEL, MEME SI CREATIVE OU SES CONCEDANTS DE LICENCES ONT ETE INFORMES DE LA POSSIBILITE DE TELS PREJUDICES. EN AUCUN CAS, CREATIVE NE VERSERA UN MONTANT SUPERIEUR A LA SOMME QUE VOUS AVEZ PAYEE POUR L'UTILISATION DU LOGICIEL, EN REMBOURSEMENT DE DOMMAGES, QUELLE QUE SOIT LA FORME DE LA RECLAMATION. L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITE POUR DOMMAGES CONSECUTIFS OU ACCESSOIRES N'ETANT PAS RECONNUES DANS CERTAINS ETATS/PAYS, LES LIMITATIONS DE GARANTIES PRESENTEES CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER A VOTRE CAS. 15. INDEMNISATION PAR LE LICENCIE/L'UTILISATEUR FINAL Si vous distribuez le Logiciel en violation du présent Contrat, vous vous engagez par les présentes à indemniser, à dégager Creative de toute responsabilité et à défendre Creative en cas de réclamations ou de poursuites judiciaires, y compris pour les frais d'avocat et les coûts survenant, résultant de ou liés à l'utilisation ou la distribution du Logiciel en violation du présent Contrat. 16. RESTRICTION DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS Le logiciel et la documentation sont accompagnés de droits limités. L'utilisation, la duplication et la divulgation des informations par le gouvernement des Etats-Unis sont soumises aux restrictions énoncées dans le sous-paragraphe (b)(3)(ii) de la section 252.227-7013 de la clause sur les droits relatifs aux logiciels et aux données techniques (Rights in Technical Data and Computer Software Clause). Si vous accordez une sous-licence ou si vous utilisez le logiciel à l'extérieur des Etats-Unis, vous devez observer la législation applicable de votre pays, la loi américaine sur le contrôle des exportations ainsi que la version en langue anglaise de cet accord. 17. CONTRACTANT/FABRICANT Le fabricant/entrepreneur du logiciel est : Creative Technology Ltd 31, International Business Park Creative Resource Singapore 609921 18. DISPOSITIONS GENERALES Cet accord lie également vos employés, employeurs, entrepreneurs et agents ainsi que tout successeur ou cessionnaire. Il est interdit d'exporter le logiciel ou toute information qui en est dérivée, sauf là où la loi des Etats-Unis ou toute autre disposition le permet. Cet accord est régi par la législation en vigueur dans l'état de Californie (à l'exception des lois fédérales concernant les droits d'auteur et les marques déposées). Le présent Contrat constitue l'intégralité de l'accord entre nous et vous reconnaissez que la responsabilité de Creative ne pourra être engagée en cas de fausse déclaration, de sa part, de la part de ses agents ou de quiconque (que ce soit en toute bonne foi ou suite à une négligence), sur laquelle vous vous êtes basé lors de la conclusion du présent Contrat, sauf s'il s'agit d'une déclaration frauduleuse. Le présent Contrat remplace tout autre accord ou entente, y compris, notamment, toute publicité relative au Logiciel. Si une clause de ce contrat est déclarée non valide par un tribunal judiciaire compétent, cette clause sera modifiée de manière à la rendre valide et applicable et n'affectera en aucun cas la validité des autres dispositions. Si vous avez des questions au sujet de cet accord, veuillez contacter Creative à l'adresse ci-dessus. Si vous avez des questions sur le produit ou son caractère technique, contactez le centre de support technique Creative le plus proche. Cet emballage peut comprendre un logiciel doté d'une fonctionnalité DVD-Audio vous permettant de lire des disques DVD-audio dont le contenu est protégé. La fonctionnalité de ce Logiciel peut être perdue si le système de protection du contenu est compromis. Le cas échéant, le seul moyen de restaurer cette fonctionnalité est de télécharger une mise à jour de produit à partir du site Web de Creative. ADDENDUM AU CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL MICROSOFT =================================================================== IMPORTANT : En utilisant les fichiers du logiciel Microsoft ( le « Logiciel Microsoft ») fournis avec cet Addendum, vous reconnaissez être lié par les termes suivants. Si vous êtes en désaccord avec ceux-ci, vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Logiciel Microsoft. Le Logiciel Microsoft est fourni à la seule fin de remplacer les fichiers correspondants fournis avec une copie du logiciel Microsoft (le « PRODUIT D'ORIGINE ») vendu sous une précédente licence. Une fois installés, les fichiers du Logiciel Microsoft font partie intégrante du PRODUIT D'ORIGINE et sont soumis aux mêmes termes et conditions de licence et de garantie que le PRODUIT D'ORIGINE. Si vous ne détenez pas de licence valable pour utiliser le PRODUIT D'ORIGINE, vous ne pouvez pas exploiter le Logiciel Microsoft. Toute autre utilisation du Logiciel Microsoft est interdite. Aucun élément du présent Contrat ne sera interprété, au nom de Creative, comme préconisant ou autorisant une infraction aux lois locales et/ou internationales applicables à votre juridiction. ADDENDUM DRM A L'ACCORD WMFSDK9 DE MICROSOFT =================================================================== Les fournisseurs de contenu utilisent la technologie de gestion des droits numériques de Microsoft pour Windows Media (« WM-DRM ») afin de protéger l'intégrité de leur contenu (« contenu sécurisé ») et empêcher que leur propriété intellectuelle, y compris les droits d'auteur sur ce contenu, ne soit détournée. Des parties de ce logiciel et d'autres applications de tiers (« logiciel WM-DRM ») utilisent WM-DRM pour transférer ou diffuser un contenu sécurisé (« logiciel WM-DRM »). Si la sécurité du logiciel WM-DRM a été affectée, les propriétaires de contenu sécurisé (« propriétaires de contenu sécurisé ») peuvent demander que Microsoft retire le droit du logiciel WM-DRM de copier, d'afficher, de transférer et/ou de diffuser le contenu sécurisé. Cette révocation ne modifie en rien la capacité du logiciel WM-DRM à lire le contenu non protégé. Une liste des logiciels WM-DRM révoqués est envoyée à votre ordinateur chaque fois que vous téléchargez une licence pour un contenu sécurisé sur Internet. Microsoft peut, dans le cadre d'une telle licence, également télécharger des listes de révocation sur votre ordinateur au nom des propriétaires de contenu sécurisé. Les propriétaires de contenu sécurisé peuvent également exiger que vous mettiez à niveau certains des composants WM-DRM distribués avec ce logiciel (« mises à niveau WM-DRM ») avant de pouvoir accéder à leur contenu. Lorsque vous tentez de lire un tel contenu, le logiciel WM-DRM développé par Microsoft vous avertit qu'une mise à niveau WM-DRM est requise, puis vous demande votre autorisation avant de télécharger cette mise à niveau WM-DRM. Les logiciels WM-DRM utilisés par les tiers sont susceptibles d'agir de la même façon. Si vous refusez de procéder à la mise à niveau, vous ne pourrez pas accéder au contenu qui requiert la mise à niveau WM-DRM ; toutefois, vous pourrez continuer à accéder à du contenu non protégé et à du contenu protégé ne nécessitant pas la mise à niveau. **INFORMATIONS RELATIVES AU COPYRIGHT DESTINEES AUX UTILISATEURS DES PRODUITS CREATIVE =================================================================== Certains produits Creative ont été conçus pour vous aider à reproduire des éléments sur lesquels vous détenez un droit d'auteur ou que vous êtes autorisé à copier par le détenteur du droit d'auteur ou en vertu d'une dispense prévue par la loi applicable. En l'absence de détention de ce droit d'auteur ou d'une telle autorisation, vous êtes susceptible d'enfreindre la loi sur les droits d'auteur et d'être passible de dommages et intérêts ou d'autres réparations. En cas de doute concernant vos droits, nous vous invitons à consulter votre conseiller juridique. Lorsque vous utilisez un produit Creative, il est de votre responsabilité de veiller à ne pas enfreindre les lois applicables en matière de droits d'auteur, en vertu desquelles la copie de certains éléments peut requérir le consentement préalable des détenteurs du droit d'auteur. Creative décline toute responsabilité concernant toute utilisation illégale du produit Creative et ne sera en aucun cas responsable de l'origine des données stockées dans un fichier audio compressé. Vous reconnaissez et acceptez que l'exportation ou l'utilisation de codecs MP3 en diffusion en temps réel (terrestre, par satellite, par câble ou par tout autre moyen) ou la diffusion par Internet ou par d'autres réseaux, tels que les intranets, etc., dans des applications de service sonore payant ou de paiement à la demande, ne sont pas autorisées et/ou cédées sous licence (voir également http://www.iis.fhg.de/amm/). CLAUSES PARTICULIERES APPLICABLES A L'UNION EUROPEENNE =================================================================== Si vous avez téléchargé le logiciel dans un pays de l'Union Européenne (UE), les clauses suivantes vous concernent. Si ces clauses ne sont pas en accord avec les termes de l'accord de licence du logiciel définis ci-dessus, les clauses de l'Union Européenne PREVALENT. Décompilation En vertu de cette clause, vous acceptez de ne jamais transmettre le logiciel ou d'afficher le code objet du logiciel sur un écran d'ordinateur ou encore de créer des copies de clichés mémoire du code objet du logiciel. Si vous pensez avoir besoin de plus d'informations concernant l'interopérabilité du logiciel avec d'autres programmes, vous n'êtes pas autorisés à décompiler ou désassembler le logiciel pour obtenir ces informations et vous devez les demander auprès de Creative à l'adresse indiquée ci-dessus. Après examen de votre demande, Creative déterminera si cette information vous est nécessaire, et dans ce cas, vous la fournira dans les meilleurs délais et conditions. GARANTIE LIMITEE A L'EXCEPTION DE CE QUI EST PREVU CI-AVANT DANS LE PRESENT CONTRAT, ET CONFORMEMENT A CE QUI EST STIPULE SOUS L'INTITULE « DROITS LEGAUX », LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ETAT » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE NI TACITE, Y COMPRIS, NOTAMMENT, TOUTE GARANTIE OU CONDITION TACITE DE QUALITE MARCHANDE, DE QUALITE OU D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, TITRE OU NON-VIOLATION. LIMITATIONS DE RESPONSABILITE LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITE DANS L'ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL NE S'APPLIQUENT PAS AUX PERSONNES AYANT SUBI DES DOMMAGES CORPORELS (Y COMPRIS LA MORT) ENTRAINES PAR UNE NEGLIGENCE DE LA PART DE CREATIVE ET SONT SUJETTES A LA PROVISION DEFINIE CI-DESSOUS SOUS LE TITRE « DROITS STATUTAIRES ». Droits statutaires La loi irlandaise stipule que certaines conditions et garanties peuvent être impliquées lors de contrats pour la vente de biens et de services. De telles conditions et garanties sont donc exclues, dans la mes ure où l'étendue de cette exclusion, dans le contexte de cette transaction, est légitime dans le cadre de la loi irlandaise. Réciproquement, de telles conditions et garanties, dans la mesure où elles ne peuvent pas être légitimement exclues, devront s'appliquer. Par conséquent, rien dans cet accord ne devra porter préjudice aux droits dont vous pourrez bénéficier en vertu des sections 12, 13, 14 ou 15 de l'Irish Sale of Goods Act 1893 (tel que modifié). Généralités Cet accord est régi par les lois de la République d'Irlande. La version locale de cet accord s'applique à un logiciel téléchargé au sein de l'Union Européenne. Le présent Contrat constitue l'intégralité de l'accord entre nous et vous reconnaissez que la responsabilité de Creative ne pourra être engagée en cas de fausse déclaration, de sa part, de la part de ses agents ou de quiconque (que ce soit en toute bonne foi ou suite à une négligence), sur laquelle vous vous êtes basé lors de la conclusion du présent Contrat, sauf s'il s'agit d'une déclaration frauduleuse. =================================================================== Fin de l'accord de licence =================================================================== =================================================================== CREATIVE END-USER SOFTWARE LICENSE AGREEMENT (for Web Software) Version 2.7, January 2005 =================================================================== PLEASE READ THIS DOCUMENT CAREFULLY. YOU HAVE AGREED TO THE TERMS OF THIS AGREEMENT BEFORE DOWNLOADING THE SOFTWARE FROM THE INTERNET. This is a legal agreement between you and Creative Technology Ltd and its subsidiaries ("Creative"). This Agreement states the terms and conditions upon which Creative offers to license the software downloaded from this website together with all related documentation and accompanying items including, but not limited to, the executable programs, drivers, libraries and data files associated with such programs (collectively, the "Software"). LICENSE 1. Grant of License The Software is licensed, not sold, to you for use only under the terms of this Agreement. This License Agreement is your proof of license to exercise the rights granted herein and must be retained by you. As between you and Creative (and, to the extent applicable, its licensors), Creative retains all title to and ownership of the Software and reserves all rights not expressly granted to you. Creative grants to you the right to use all or a portion of this Software provided that (a) the Software is not distributed for profit; (b) the Software is used only in conjunction with Creative's family of products; (c) the Software may NOT be modified; and (d) all copyright notices are maintained on the Software. 2. For Use on a Single Computer The Software may be used only on a single computer by a single user at any time. You may transfer the machine-readable portion of the Software from one computer to another computer, provided that (a) the Software (including any portion or copy thereof) is erased from the first computer, and (b) there is no possibility that the Software will be used on more than one computer at a time. 3. Stand-Alone Basis You may use the Software only on a stand-alone basis, such that the Software and the functions it provides are accessible only to persons who are physically present at the location of the computer on which the Software is loaded. You may not allow the Software or its functions to be accessed remotely, or transmit all or any portion of the Software through any network or communication line. 4. Copyright The Software is owned by Creative and/or its licensors, and is protected by United States copyright laws and international treaty provisions. You may not remove the copyright notice from any copy of the Software or any copy of the written materials, if any, accompanying the Software. 5. One Archival Copy You may make one (1) archival copy of the machine-readable portion of the Software for backup purposes only in support of your use of the Software on a single computer, provided that you reproduce on the copy all copyright and other proprietary rights notices included on the originals of the Software. 6. No Merger or Integration You may not merge any portion of the Software into, or integrate any portion of the Software with, any other program, except to the extent expressly permitted by the laws of the jurisdiction where you are located. Any portion of the Software merged into or integrated with another program, if any, will continue to be subject to the terms and conditions of this Agreement, and you must reproduce on the merged or integrated portion all copyright and other proprietary rights notices included on the originals of the Software. 7. Network Version If you have purchased a "network" version of the Software, this Agreement applies to the installation of the Software on a single "file server." It may not be copied onto multiple systems. Each "node" connected to the "file server" must also have its own license of a "node copy" of the Software, which becomes a license only for that specific "node." 8. No Transfer of License You may not transfer your license of the Software to a third party. 9. Limitations on Using, Copying, and Modifying the Software Except to the extent expressly permitted by this Agreement or by the laws of the jurisdiction where you acquired the Software, you may not use, copy or modify the Software. Nor may you sub-license any of your rights under this Agreement. You may use the Software for your personal use only, and not for public performance or for the creation of publicly displayed videotapes. 10. Decompiling, Disassembling, or Reverse Engineering You acknowledge that the Software contains trade secrets and other proprietary information of Creative and its licensors. Except to the extent expressly permitted by this Agreement or by the laws of the jurisdiction where you are located, you may not decompile, disassemble or otherwise reverse engineer the Software, or engage in any other activities to obtain underlying information that is not visible to the user in connection with normal use of the Software. In particular, you agree not for any purpose to transmit the Software or display the Software's object code on any computer screen or to make any hardcopy memory dumps of the Software's object code. If you believe you require information related to the interoperability of the Software with other programs, you shall not decompile or disassemble the Software to obtain such information, and you agree to request such information from Creative at the address listed below. Upon receiving such a request, Creative shall determine whether you require such information for a legitimate purpose and, if so, Creative will provide such information to you within a reasonable time and on reasonable conditions. In any event, you will notify Creative of any information derived from reverse engineering or such other activities, and the results thereof will constitute the confidential information of Creative that may be used only in connection with the Software. 11. Gracenote(R) CDDB(R) Terms of Use This application may contain software from Gracenote, Inc. of Emeryville, California ("Gracenote"). The software from Gracenote (the "Gracenote Client") enables this application to do online disc and music file identification and obtain music-related information, including name, artist, track, and title information ("Gracenote Data") from online servers ("Gracenote Servers"), and to perform other functions. You may use Gracenote Data only by means of the intended End User functions of this application software. You agree that you will use Gracenote Data, the Gracenote Client, and Gracenote Servers for your own personal non-commercial use only. You agree not to assign, copy, transfer or transmit the Gracenote Client or any Gracenote Data (except in a Tag associated with a music file) to any third party. YOU AGREE NOT TO USE OR EXPLOIT GRACENOTE DATA, THE GRACENOTE CLIENT, OR GRACENOTE SERVERS, EXCEPT AS EXPRESSLY PERMITTED HEREIN. You agree that your non-exclusive license to use the Gracenote Data, the Gracenote Client, and Gracenote Servers will terminate if you violate these restrictions. If your license terminates, you agree to cease any and all use of the Gracenote Data, the Gracenote Client, and Gracenote Servers. Gracenote reserves all rights in Gracenote Data, the Gracenote Client, and the Gracenote Servers, including all ownership rights. Under no circumstances will Gracenote become liable for any payment to you for any information that you provide, including music file information. You agree that Gracenote may enforce its rights under this agreement against you directly in its own name. The Gracenote Service uses a unique identifier to track queries for statistical purposes. The purpose of a randomly assigned numeric identifier is to allow the Gracenote service to count queries without knowing anything about who you are. For more information, see the web page at www.gracenote.com for the Gracenote Privacy Policy for the relevant Gracenote Service. The Gracenote Client and each item of Gracenote Data are licensed to you "AS IS." Gracenote makes no representations or warranties, express or implied, regarding the accuracy of any Gracenote Data from the Gracenote Servers. Gracenote reserves the right to delete data from the Gracenote Servers or to change data categories for any cause that Gracenote deems sufficient. No warranty is made that the Gracenote Client or Gracenote Servers are error-free or that the functioning of the Gracenote Client or Gracenote Servers will be uninterrupted. Gracenote is not obligated to provide you with any enhanced or additional data types that Gracenote may choose to provide in the future and is free to discontinue its online services at any time. GRACENOTE DISCLAIMS ALL WARRANTIES EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE, TITLE, AND NON-INFRINGEMENT. Gracenote does not warrant the results that will be obtained by your use of the Gracenote Client or any Gracenote Server. IN NO CASE WILL GRACENOTE BE LIABLE FOR ANY CONSEQUENTIAL OR INCIDENTAL DAMAGES OR FOR ANY LOST PROFITS OR LOST REVENUES. 12. TERMINATION The license granted to you is effective until terminated. You may terminate it at any time by destroying the Software (including any portions or copies thereof) currently in your possession or control. The license will also terminate automatically without any notice from Creative if you fail to comply with any term or condition of this Agreement. You agree upon any such termination to destroy the Software (including any portions or copies thereof). Upon termination, Creative may also enforce any and all rights provided by law. The provisions of this Agreement that protect the proprietary rights of Creative will continue in force after termination. 13. NO WARRANTY ANY USE BY YOU OF THE SOFTWARE IS AT YOUR OWN RISK. THE SOFTWARE IS PROVIDED FOR USE ONLY WITH CREATIVE'S HARDWARE AND RELATED SOFTWARE. THE SOFTWARE IS PROVIDED FOR USE "AS IS" WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND. 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INDEMNIFICATION BY YOU If you distribute the Software in violation of this Agreement, you hereby indemnify, hold harmless and defend Creative from and against any and all claims or lawsuits, including attorney's fees and costs that arise, result from or are connected with the use or distribution of the Software in violation of this Agreement. 16. U.S. GOVERNMENT RESTRICTED RIGHTS All Software and related documentation are provided with restricted rights. Use, duplication or disclosure by the U.S. Government is subject to restrictions as set forth in subdivision (b)(3)(ii) of the Rights in Technical Data and Computer Software Clause at 252.227-7013. If you are sub-licensing or using the Software outside of the United States, you will comply with the applicable local laws of your country, U.S. export control law, and the English version of this Agreement. 17. CONTRACTOR/MANUFACTURER The Contractor/Manufacturer for the Software is: Creative Technology Ltd 31, International Business Park Creative Resource Singapore 609921 18. GENERAL This Agreement is binding on you as well as your employees, employers, contractors and agents, and on any successors and assignees. Neither the Software nor any information derived therefrom may be exported except in accordance with the laws of the U.S. or other applicable provisions. This Agreement is governed by the laws of the State of California (except to the extent federal law governs copyrights and federally registered trademarks). This Agreement is the entire agreement between us and you agree that Creative will not have any liability for any untrue statement or representation made by it, its agents or anyone else (whether innocently or negligently) upon which you relied upon entering this Agreement, unless such untrue statement or representation was made fraudulently. This Agreement supersedes any other understandings or agreements, including, but not limited to, advertising, with respect to the Software. If any provision of this Agreement is deemed invalid or unenforceable by any country or government agency having jurisdiction, that particular provision will be deemed modified to the extent necessary to make the provision valid and enforceable, and the remaining provisions will remain in full force and effect. For questions concerning this Agreement, please contact Creative at the address stated above. For questions on product or technical matters, contact the Creative technical support center nearest you. This package may include software with DVD-Audio functionality for you to play content-protected DVD-Audio discs. The functionality of this Software may be lost if the content protection system is compromised. In this event, your sole remedy to restore such functionality is to download a product update from Creative's website. ADDENDUM TO THE MICROSOFT SOFTWARE LICENSE AGREEMENT =========================================================== IMPORTANT: By using the Microsoft software files (the "Microsoft Software") provided with this Addendum, you are agreeing to be bound by the following terms. If you do not agree to be bound by these terms, you may not use the Microsoft Software. The Microsoft Software is provided for the sole purpose of replacing the corresponding files provided with a previously licensed copy of the Microsoft software product ("ORIGINAL PRODUCT"). Upon installation, the Microsoft Software files become part of the ORIGINAL PRODUCT and are subject to the same warranty and license terms and conditions as the ORIGINAL PRODUCT. If you do not have a valid license to use the ORIGINAL PRODUCT, you may not use the Microsoft Software. Any other use of the Microsoft Software is prohibited. Nothing in this Agreement shall be construed on the part of Creative as advocating or authorizing the infringement of local and/or international laws applicable to your jurisdiction. DRM ADDENDUM TO THE MICROSOFT WMFSDK9 SERIES AGREEMENT ============================================================== Content providers are using the Microsoft digital rights management technology for Windows Media ("WM-DRM") to protect the integrity of their content ("Secure Content") so that their intellectual property, including copyright, in such content is not misappropriated. Portions of this software and other third party applications ("WM-DRM Software") use WM-DRM to transfer or play Secure Content. If the WM-DRM Software's security has been compromised, owners of Secure Content ("Secure Content Owners") may request that Microsoft revoke the WM-DRM Software's right to copy, display, transfer, and/or play Secure Content. Revocation does not alter the WM-DRM Software's ability to play unprotected content. A list of revoked WM-DRM Software is sent to your computer whenever you download a license for Secure Content from the Internet. Microsoft may, in conjunction with such license, also download revocation lists onto your computer on behalf of Secure Content Owners. Secure Content Owners may also require you to upgrade some of the WM-DRM components distributed with this software ("WM-DRM Upgrades") before accessing their content. When you attempt to play such content, WM-DRM Software built by Microsoft will notify you that a WM-DRM Upgrade is required and then ask for your consent before the WM-DRM Upgrade is downloaded. WM-DRM Software used by third parties may do the same. If you decline the upgrade, you will not be able to access content that requires the WM-DRM Upgrade; however, you will still be able to access unprotected content and Secure Content that does not require the upgrade. **COPYRIGHT INFORMATION FOR USERS OF CREATIVE PRODUCTS ========================================================== Certain Creative products are designed to assist you in reproducing material for which you own the copyright or are authorized to copy by the copyright owner or by exemption in applicable law. Unless you own the copyright or have such authorization, you may be violating copyright law and may be subject to payment of damages and other remedies. If you are uncertain about your rights, you should contact your legal advisor. It is your responsibility when using a Creative product to ensure there is no infringement of applicable laws on copyright whereby the copying of certain materials may require the prior consent of the copyright owners. Creative disclaims any liability with regard to any illegal use of the Creative product and Creative shall in no event be liable with regard to the origin of any data stored in a compressed audio file. You acknowledge and agree that the exportation or use of MP3 Codecs in real-time broadcasting (terrestrial, satellite, cable or other media) or broadcasting via Internet or other networks, such as but not limited to intranets etc., in pay-audio or pay-on-demand applications, is not authorised and/or licensed (see also http://www.iis.fhg.de/amm/).** SPECIAL PROVISIONS APPLICABLE TO THE EUROPEAN UNION ====================================================== If you downloaded the Software in the European Union (EU), the following provisions also apply to you. If there is any inconsistency between the terms of the Software License Agreement set out above and the following provisions, the following provisions shall take PRECEDENCE. Decompilation: You agree not for any purpose to transmit the Software or display the Software's object code on any computer screen or to make any hard copy memory dumps of the Software's object code. If you believe you require information related to the interoperability of the Software with other programs, you shall not decompile or disassemble the Software to obtain such information, and you agree to request such information from Creative at the address listed above. Upon receiving such a request, Creative shall determine whether you require such information for a legitimate purpose and, if so, Creative will provide such information to you within a reasonable time and on reasonable conditions. LIMITED WARRANTY: EXCEPT AS STATED ABOVE IN THIS AGREEMENT, AND AS PROVIDED BELOW UNDER THE HEADING "STATUTORY RIGHTS", THE SOFTWARE IS PROVIDED AS-IS WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EITHER EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, ANY IMPLIED WARRANTIES OR CONDITIONS OF MERCHANTABILITY, QUALITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE, TITLE AND NONINFRINGEMENT. LIMITATION OF REMEDY AND DAMAGES: THE LIMITATIONS OF REMEDIES AND DAMAGES IN THE SOFTWARE LICENSE AGREEMENT SHALL NOT APPLY TO PERSONAL INJURY (INCLUDING DEATH) TO ANY PERSON CAUSED BY CREATIVE'S NEGLIGENCE AND ARE SUBJECT TO THE PROVISION SET OUT BELOW UNDER THE HEADING "STATUTORY RIGHTS". Statutory rights: Irish law provides that certain conditions and warranties may be implied in contracts for the sale of goods and in contracts for the supply of services. Such conditions and warranties are hereby excluded, to the extent such exclusion, in the context of this transaction, is lawful under Irish law. Conversely, such conditions and warranties, insofar as they may not be lawfully excluded, shall apply. Accordingly nothing in this Agreement shall prejudice any rights that you may enjoy by virtue of Sections 12, 13, 14 or 15 of the Irish Sale of Goods Act 1893 (as amended). General: This Agreement is governed by the laws of the Republic of Ireland. The local language version of this Agreement shall apply to Software downloaded in the EU. This Agreement is the entire agreement between us and you agree that Creative will not have any liability for any untrue statement or representation made by it, its agents or anyone else (whether innocently or negligently) upon which you relied upon entering this Agreement, unless such untrue statement or representation was made fraudulently. ==================================================================== E n d o f A g r e e m e n t ====================================================================