IMPORTANT. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CETTE NOTICE AVANT L'UTILISATION DE CE LOGICIEL EST SOUMISE AUX TERMES DEFINIS DANS L'ACCORD DE LICENCE CI-DESSOUS. ACCORD DE LICENCE CREATIVE POUR L'UTILISATEUR FINAL CE DOCUMENT CONSTITUE UN CONTRAT ENTRE VOUS ET CREATIVE LABS (IRELAND)LIMITED (« CREATIVE »). L'INSTALLATION DE CE LOGICIEL CONSTITUE DE VOTRE PART UNE ACCEPTATION DES TERMES DU PRESENT CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES TERMES, VEUILLEZ NE PAS INSTALLER CE LOGICIEL ET RETOURNER LE COFFRET, SON CONTENU ET TOUT AUTRE OBJET L'ACCOMPAGNANT A VOTRE REVENDEUR DANS LES QUINZE (15) JOURS SUIVANT L'ACHAT POUR UN REMBOURSEMENT INTEGRAL. CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL CREATIVE POUR UTILISATEUR FINAL 1. CONCESSION DE LICENCE. En contrepartie du paiement de la redevance de licence (qui était comprise dans le prix que vous avez payé pour cet ensemble), Creative vous concède le droit d'utiliser son logiciel présenté sous emballage scellé avec sa documentation (cet ensemble étant désigné ci-après par le "Logiciel"; le terme "Logiciel" comprend les programmes exécutables, les pilotes, les librairies et les fichiers de données associés inclus sous l'emballage). Le Logiciel vous est concédé en licence et non vendu, en vue d'une utilisation limitée aux termes de ce Contrat. Creative se réserve l'intégralité des droits qui ne vous sont pas expressément concédés. Vous êtes propriétaire de la disquette ou de tout autre support sur lequel a été enregistré ou fixé le Logiciel mais Creative conserve les droits de propriété sur le Logiciel et la documentation associée. 2. INTERDICTION DE REALISER DES COPIES. Le Logiciel est protégé par les lois nationales en matière de droit d'auteur et les traités internationaux applicables. En conséquence, vous devriez considérer le Logiciel comme un livre ou toute autre oeuvre protégée par le droit d'auteur. Vous pouvez utiliser le Logiciel seulement sur un ordinateur unique. Vous ne pouvez pas copier, modifier, fusionner ou reproduire le Logiciel ou l'un quelconque de ses éléments électroniquement ou de toute autre manière pour quelque fin que ce soit, sauf (a) pour faire une copie du Logiciel à des fins de sauvegarde et cela uniquement au soutien de votre utilisation du Logiciel sur un ordinateur unique ou (b) pour transférer le Logiciel sur un disque dur unique, sous réserve que vous gardiez l'original du Logiciel à des fins d'archives ou de sauvegarde. Vous devez reproduire et inclure la mention de titularité de Creative sur toute copie de sauvegarde du Logiciel. Vous n'avez pas le droit de copier la documentation. 3. INTERDICTION DE TRANSFERT. Vous n'êtes pas autorisé à louer, louer à bail, céder le Logiciel ni à transférer des droits sur le Logiciel ou cette licence par quelque moyen et à quelque personne que ce soit, sans le consentement préalable et écrit de Creative. Vous pouvez toutefois transférer le Logiciel de façon permanente à condition que vous ne gardiez aucune copie et que le bénéficiaire de ce transfert accepte les termes de ce Contrat. 4. VERSIONS RESEAU. Si vous avez acquis une version RESEAU du Logiciel, le présent Contrat permet l'installation du Logiciel sur un seul "serveur de fichiers". Le Logiciel ne peut être copié ou utilisé sur d'autres réseaux. Chaque "noeud" connecté au serveur de fichiers doit posséder sa propre "copie-noeud" du Logiciel qui est concédé en licence pour ce noeud précis. 5. CONFIDENTIALITE/ INGENIERIE INVERSE. Vous, comme vos employés et représentants, êtes tenus d'assurer la confidentialité du Logiciel. Vous prenez l'engagement de ne pas opérer d'ingénierie inverse, de ne pas désassembler ou de ne pas décompiler le Logiciel, sauf dans la mesure de ce qui est expressément autorisé par le droit de votre pays, incluant les dispositions mettant en oeuvre la Directive du Conseil du 14 mai 1991 sur la protection des programmes d'ordinateurs. En particulier, vous vous engagez à ne pas transmettre le Logiciel, à ne pas afficher le code objet du Logiciel sur un écran d'ordinateur et à ne pas copier le code objet du Logiciel dans un fichier du disque dur, à quelque fin que ce soit. Si vous pensez avoir besoin d'informations concernant l'interopérabilité du Logiciel avec d'autres programmes, vous ne devez pas décompiler ou désassembler le Logiciel pour obtenir de telles informations, et vous acceptez de demander ces informations à Creative à l'adresse ci-dessous. Après réception de votre demande, Creative décidera si ces informations sont demandées pour des raisons légitimes, et, le cas échéant, vous fournira ces informations dans des délais et à des conditions raisonnables. GARANTIE LIMITEE Creative garantit que les disquettes sur lesquelles est fourni le Logiciel sont exemptes de défauts de matériaux et de fabrication pour un usage normal et dans des conditions normales pendant six (6) mois à compter de la date de livraison du Logiciel telle qu'elle apparaît sur votre reçu. Si, durant la période de garantie, vous constatez la défectuosité de la disquette, vous devrez la retourner avec votre reçu à Creative à l'adresse ci-dessous indiquée. Creative vous fournira une disquette de remplacement ou, si cela est impossible quelqu'en soit la raison, Creative remboursera le prix payé attesté par le reçu. Aucun distributeur, fournisseur ou autre entité ou personne n'est autorisé à étendre ou à modifier cette garantie ou ce Contrat. A L'EXCEPTION DE CE QUI EST PREVU DANS CET ARTICLE ET STIPULE CI-DESSOUS SOUS LE TITRE "DROITS ACCORDES PAR LA LOI", LE LOGICIEL EST FOURNI TEL QUEL SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE NI EXPRESSE, NI TACITE Y COMPRIS LES GARANTIES D'ADAPTATION RAISONNABLE A UNE FINALITE GENERALE ("WARRANTY OF MERCHANTABILITY"), DE QUALITE ET D'ADAPTATION A DES BESOINS PARTICULIERS. LIMITATION DE REPARATION ET D'INDEMNISATION L'entière responsabilité de Creative et votre réparation exclusive seront, au choix de Creative, ou bien le remplacement de tout support qui ne remplit pas les conditions de la Garantie Limitée Creative telle qu'elle a été décrite à l'article précédent, ou, si cela n'est pas possible, le remboursement du prix payé. VOTRE REPARATION EXCLUSIVE ET L'ENTIERE RESPONSABILITE DE CREATIVE POUR LES DOMMAGES SUBIS PAR VOUS MEME OU PAR DES TIERS POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT - INCLUANT LA NEGLIGENCE DE CREATIVE - , N'EXCEDERA PAS LE REMBOURSEMENT DU PRIX PAYE. CREATIVE NE SAURAIT ETRE RESPONSABLE ENVERS VOUS MEME OU UN TIERS POUR UN QUELCONQUE DOMMAGE, QU'IL S'AGISSE DE DOMMAGES INDIRECTS, IMPREVISIBLES OU FORTUITS, DEPENSES, PERTE DE PROFITS, PERTE D'ECONOMIES, OU AUTRES DOMMAGES RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE D'UTILISER LE LOGICIEL, QUAND BIEN MEME CREATIVE AURAIT ETE PREALABLEMENT AVISEE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. LES LIMITATIONS DE REPARATION ET D'INDEMNISATION FIGURANT DANS LE PARAGRAPHE PRECEDENT NE S'APPLIQUERONT PAS EN CAS DE PREJUDICE CORPOREL (INCLUANT LE DECES) DE TOUTE PERSONNE DU FAIT DE LA NEGLIGENCE DE CREATIVE ET SONT SOUMISES AUX DISPOSITIONS EXPOSEES CI-DESSOUS SOUS LE TITRE "DROITS ACCORDES PAR LA LOI". DROITS ACCORDES PAR LA LOI La loi irlandaise prévoit que certaines conditions et garanties peuvent être implicites dans les contrats de vente de biens et dans les contrats de fourniture de services. De telles conditions et garanties sont exclues par les présentes, dans la mesure où cette exclusion, dans le contexte de cet accord, est licite en droit irlandais. Ces conditions et garanties s'appliqueront donc dans la mesure où elles ne sont pas légalement susceptibles d'exclusion. En conséquence, rien dans ce Contrat ne portera préjudice aux droits dont vous pourriez vous prévaloir en vertu des sections 12, 13, 14 ou 15 de la Loi irlandaise sur la vente de biens de 1893 (telle que modifiée). FIN DU CONTRAT Le présent Contrat reste en vigueur jusqu'à sa résiliation. Vous pouvez à tout moment y mettre un terme en retournant toutes les copies du Logiciel à Creative. Le Contrat prendra également fin de plein droit si vous ne vous conformez pas aux dispositions de ce Contrat et vous acceptez, dans le cas d'une telle résiliation, de retourner toutes copies du Logiciel à Creative. Les dispositions du présent Contrat qui protègent les droits de propriété de Creative et celles qui régissent la garantie limitée et la limitation de réparation et d'indemnisation resteront en vigueur après résiliation. DISPOSITIONS GENERALES Le présent Contrat représente l'intégralité de l'accord qui nous lie. Vous reconnaissez que Creative n'encourt aucune responsabilité pour déclaration ou représentation trompeuse de son fait, du fait de ses agents ou de toute autre personne (que ce soit innocemment ou par négligence) sur la base de laquelle vous avez conclu le présent Contrat; à moins que ladite déclaration ou représentation trompeuse ait été faite frauduleusement. Le présent Contrat est régi par le droit de la République d'Irlande. Si l'une quelconque des dispositions de ce Contrat est jugée nulle par une juridiction compétente, elle sera réputée non écrite et n'affectera pas la validité de toute autre disposition du Contrat. Si vous avez des questions concernant ce Contrat, le produit ou des questions techniques, vous pouvez contacter Creative à l'adresse indiquée ci-dessous. Creative Labs (Irl) Ltd., Ballycoolin Business Park, Blanchardstown, Dublin 15, Irlande.